Déposée par voie électronique le 19 juin 2019 par ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « jet vag » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-28 du 12 juillet 2019.
Le déposant est ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) domicilié(e) 15 Rue des MARAIS - 44310 - SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.
La marque jet vag a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4560899.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACIS (AQUA CONSULT INDUSTRIE SERVICES) - 15 Rue des MARAIS - 44310 - SAINT-PHILBERT-DE-GRAND-LIEU - France
JACOBACCI CORALIS HARLE, Madame Sophie GAILLARD - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28
Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41
Inscription le 1 avril 2020 - Renonciation partielle n°784055 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-01
Matériaux de construction métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; piscines, bassins [constructions] métalliques ; abris métalliques ; cuves métalliques ; cuves de nettoyage métalliques ; cuves métalliques de récupération d’eau de pluie ; conduites d’eau métalliques ; bondes métalliques ; tuyaux métalliques ; poteaux métalliques ; arches métalliques ; panneaux, parois métalliques ; traversées de parois en métal autres que pour véhicules ; cache-vis métalliques ; quincaillerie métallique ; poignées métalliques ; volets métalliques à enroulement ; volets de sécurité en métal ; couvertures de piscines métalliques ; barrières métalliques ; barrières de sécurité métalliques pour bébés, enfants et animaux domestiques ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
Pompes ; pompes à eau ; pompes électriques ; pompes à eau électriques ; pompes à eau pour systèmes de filtration d’eau ; pompes de nage à contre-courant ; pompes pour les dispositifs de récupération des eaux pluviales ; robots industriels ; machines de nettoyage des piscines robotisées ; aspirateurs ; souffleurs d’air ; compresseurs ; machines à filtrer ; cartouches pour machines à filtrer ; filtres pour machines ; moteurs de machines ; écumeurs (machines) ; machines pour le traitement de l’eau ; machines de traitement des eaux usées ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
Pompes ; pompes à eau ; pompes électriques ; pompes à eau électriques ; pompes à eau pour systèmes de filtration d’eau ; pompes de nage à contre-courant ; pompes pour les dispositifs de récupération des eaux pluviales ; robots industriels ; machines de nettoyage des piscines robotisées ; aspirateurs ; souffleurs d’air ; compresseurs ; machines à filtrer ; cartouches pour machines à filtrer ; filtres pour machines ; moteurs de machines ; écumeurs (machines) ; machines pour le traitement de l’eau ; machines de traitement des eaux usées ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
Appareils de massage pour bassins, bains à remous et piscines ;
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de refroidissement, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de traitement des eaux usées ; réservoirs pour le traitement des eaux usées ; appareils pour la purification de l’eau ; appareils de traitement destinés à adoucir l’eau ; appareils pour faire des remous dans l’eau ; appareils pour bains d’hydromassage ; piscines à remous ; buses pour la génération de courants de nage et massage ; buses pour la circulation d’air chaud ; buses de jets d’eau ; jets d’eau ; jets d’hydromassage ; jets pour appareils de bain ; jets pour bains d’hydrothérapie ; jets de baignoire à remous ; appareils d’éclairage à LED ; ampoules LED ; projecteurs ; projecteurs d’éclairage ; projecteurs de lumière ; appareils, installations et systèmes de filtration d’eau ; appareils à filtrer l’eau ; filtres à eau ; filtres pour piscines ; filtres pour bains à remous ; filtres de traitement d’eau ; grilles ; bondes de vidage ; prises balai ; douches ; robinets à eau ; robinets d’eau ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; piscines, bassins [constructions] non métalliques ; abris non métalliques ; conduites d’eau non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; poteaux non métalliques ; arches non métalliques ; panneaux, parois non métalliques ; traversées de parois non métalliques autres que pour véhicules ; volets non métalliques à enroulement ; volets de sécurité en matériaux non métalliques ; couvertures de piscines non métalliques ; barrières non métalliques ; barrières d'avertissement de danger [structures non métalliques fixes] ; tous les produits précités étant destinés aux bassins, bains à remous et piscines.
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